Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations légales suivantes sont portées à votre connaissance.

Éditeur du site

Le présent site est édité par MON CLOUD FRANÇAIS, société par actions simplifiée au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé Impasse de la Distillerie, 63670 La Roche Blanche, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 993 789 148.


Contact


Hébergement

Le site est hébergé par :


Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, interfaces, fonctionnalités, design) sont la propriété exclusive de MON CLOUD FRANÇAIS, sauf mentions contraires, et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de MON CLOUD FRANÇAIS, est strictement interdite.


Responsabilité

MON CLOUD FRANÇAIS met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, la responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas :

  • d'erreur ponctuelle ou involontaire dans le contenu,
  • d'indisponibilité temporaire ou prolongée du service,
  • de tout dommage direct ou indirect lié à l'utilisation du site ou à l'impossibilité d'y accéder.

L'utilisateur du site reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sous sa seule responsabilité.